Le prochain conseil communautaire se tiendra le Jeudi 23 juilet 2026 à 18H00 à la salle des fêtes de Marnac

L’ordre du jour sera le suivant :

Affaires générales :

• Approbation du PV de la séance du 21 mai 2026
• Droit de formation des élus
• Délégation au Président annule et remplace
• Remplacement d’un délégué au SICTOM
• Remplacement d’un délégué au SMETAP

Urbanisme / Développement territorial :

• Création et désignation des membres des commissions thématiques (Urbanisme – Développement territorial)
• Autorisation signature des contrats d’accompagnement « Mon accompagnateur Rénov » dans le cadre du volet 3 du Pacte territorial Habitat.

Développement économique :

• Cession LOT 3 ZAE MONPLAISANT

Marchés Publics :

• Marché de travaux de rénovation énergétique de l’école de Siorac en Périgord LOT 8
• Marché de travaux de rénovation énergétique de l’école de Siorac en Périgord LOT 7
• Marché de travaux de rénovation énergétique de l’école de Siorac en Périgord LOT 2

Ressources humaines :

• Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Monplaisant.
• Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
• Fixation du régime des astreintes
• Fixation des ratios d’avancement de grade
• Modification du règlement intérieur des services– Avenant 1

Affaires scolaires :

• Approbation des règlements relatifs aux inscriptions scolaires
• Actualisation des tarifs des accueils périscolaires – rentrée 2026-2027

Finances :

• Demande de subventions Fonds Vert PCAET
• Modification du dispositif d’aide à l’acquisition de récupérateur d’eau de pluie
• Décision modificative sur le BP SPAC : ajout d’une opération de travaux n°3-2026 Extension du réseau d’assainissement du Bourg de Berbiguières pour un montant de 75 000 € HT